- Commémorer le cent cinquantième anniversaire de l’arrêt Blanco (T. confl. 8 février 1873)par Florent Blanco, professeur de droit public à l’Université d’Orléans, directeur du Centre de recherche juridique Pothier (EA 1212)Simon Gilbert, professeur de droit public (MIL, UPEC, 94000)et Anne Jacquemet-Gauché, professeur de droit public (UCA – CMU UPR 4232), membre de l’IUF.
PREMIÈRE PARTIE : La genèse de l’arrêt Blanco
TITRE 1 : L’avènement de l’arrêt Blanco
- Le procès Blanco par Caroline Lantero, maître de conférences HDR en droit public, UCA, CMH UPR 4232
- « L’affaire Blanco » une lecture au prisme de la sociologie judiciaire par Frédéric Rolin, professeur à la Faculté de droit et de sciences politiques de l’Université Saint-Joseph de Beyrouth
- Edmond David faiseur de l’arrêt Blanco par Bernard Pacteau, agrégé de droit public et de science politique, professeur honoraire des Universités de Clermont, Poitiers et Bordeaux, ancien professeur associé à la Faculté de droit d’Athènes, membre du Comité d’histoire du Conseil d’État et de la juridiction administrative
- Le Tribunal des conflits de 1873 par Pascale Gonod, professeur de droit public, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
TITRE 2 : La portée contextualisée de l’arrêt Blanco
- Les arrêts devanciers et leur interprétation doctrinale par Tiphaine Le Yoncourt, maîtresse de conférences Université de Rennes 1, Institut de l’Ouest : Droit et Europe (IODE – UMR CNRS 6262)
- L’arrêt Blanco et ses jumeaux par Nolwenn Duclos, docteur en droit public, enseignante-chercheuse contractuelle à l’Université d’Orléans
- Des réceptions divisées de la décision Blanco par la doctrine administrative de la fin du xixe siècle : des continuités sans révolution ? par Mathieu Touzeil-Divina, professeur de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole, président du Collectif L’Unité du Droit
- L’État dans l’arrêt Blanco : une perspective constitutionnaliste par Tristan Pouthier, professeur de droit public, CY Cergy Paris Université
DEUXIÈME PARTIE : La redécouverte de l’arrêt Blanco
TITRE 1 : La seconde naissance de l’arrêt Blanco
- La mise en lumière de l’arrêt Blanco en doctrine au début du xxe siècle par Jean-Philippe Ferreira, professeur de droit public, Université de Bordeaux, Institut Léon Duguit (EA 7439)
- L’arrêt Blanco, objet d’étude doctrinal : la thèse de Just Luchet par Anne-Laure Girard, professeur de droit public, Université Paris-Panthéon-Assas
TITRE 2 : Instrumentalisation et réinterprétation de l’arrêt Blanco
- Les lectures doctrinales de l’arrêt Blanco : « l’école du service public » par Fabrice Melleray, professeur des universités à l’École de droit de Sciences Po
- Une crise, un grand arrêt ? À propos de Marcel Waline et de l’arrêt Blancopar Anissa Hachemi, professeure de droit public à l’Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis
- Les analyses critiques des premières lectures de l’arrêt Blanco par Nicolas Chifflot, professeur de droit public à l’Université de Strasbourg, Institut de recherches Carré de Malberg (IRCM)
TROISIÈME PARTIE : Le destin de l’arrêt Blanco
TITRE 1 : Les apports de l’arrêt Blanco
SOUS-TITRE 1 : En France
- Le dogme et l’îlot : récit et lectures du déclin de l’irresponsabilité de l’État par Sylvain Niquège, professeur de droit public, Institut Léon Duguit, EA 7439
- À propos de la « spécialité » des règles de la responsabilité des personnes publiques par Sara Brimo, professeur junior HDR à l’Université Paris-Panthéon-Assas (CRDA EA 1477) et Benjamin Defoort, professeur à Cergy Paris Université
- L’administrativisation du nouveau droit civil des contrats : l’autre héritage de l’arrêt Blanco par Eustache Da Allada, enseignant-chercheur à l’Université Paris II Panthéon-Assas
- Compétence juridictionnelle et fond du droit. Regards de droit interne par Bernard Stirn, président de section honoraire au Conseil d’État, membre de l’Institut
SOUS-TITRE 2 : À l’étranger
- Quelle résonance de Blanco en Espagne ? par Anna Neyrat, maîtresse de conférences en droit public, Sciences Po Bordeaux, Centre Émile Durkheim, UMR 5116
- Législation, jurisprudence et science juridique dans la construction du droit administratif italien : l’émergence du concept d’« interesse legittimo » par Antonio Spampinato, docteur en droit, chargé de cours à l’Université de Paris-Nanterre
- L’arrêt Blanco et le problème de la responsabilité de l’administration publique en droit roumain. Entre le conservatisme de la jurisprudence et l’effervescence de la doctrine par Dan Constantin Mât‚a˘, maître de conférences à l’Université Alexandru Ioan Cuza de Iasi (Roumanie), avocat au barreau de Iasi (Roumanie)
- L’arrêt Blanco : la fin du modèle français en Europe ? L’exemple du droit administratif luxembourgeois par Hicham Rassafi-Guibal, docteur en droit
- Le rayonnement international de l’arrêt Blanco : l’exemple brésilien par Émilie Barbin, maître de conférences en droit public à l’Université Grenoble Alpes
- L’arrêt Blanco du 8 février 1873 et son destin dans la jurisprudence administrative des cours suprêmes en Afrique francophone par Hilaire Akerekoro, maître de conférences, agrégé de droit public (CAMES), directeur du Centre du droit de l’État et des droits des personnes en Afrique (Cedep), Université d’Abomey-Calavi (Bénin)
TITRE 2 : La permanence de l’arrêt Blanco
- Et si l’arrêt Blanco avait été différent ? Réflexions uchroniques sur la dévolution du contentieux de la responsabilité de la puissance publique aux juridictions civiles par Christophe Quézel-Ambrunaz, professeur de droit privé à l’Université Savoie Mont Blanc, Centre de recherche en droit Antoine Favre, membre de l’Institut universitaire de France
- Peut-on renoncer à la jurisprudence Blanco ? par Didier Truchet, professeur émérite de l’Université Paris-Panthéon-Assas
- Enseigner l’arrêt Blanco par Christophe Roux, professeur de droit public, directeur de l’EDPL, Université Jean Moulin-Lyon 3
- Blanco & moi par Benoît Plessix, professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas
Annexes : L’arrêt, Minute de l’arrêt, Conclusions prononcées par le commissaire du gouvernement Edmond David
