Code du sport 2024, annoté et commenté
Code du sport, les + de l'édition 2024 :
- Une édition collector marquée par la tenue des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 à Paris
- De nombreux textes dont le code mondial antidopage, et la convention nationale collective du sport, le composent
- Inclus : le Code du sport en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu accessible en ligne sur tous les supports (ordinateur, smartphone, tablette)
Les + de l'édition 2024 :
- Une édition collector marquée par la tenue des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 à Paris
- De nombreux textes dont le code mondial antidopage, et la convention nationale collective du sport, le composent
- Inclus : le Code du sport en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu accessible en ligne sur tous les supports (ordinateur, smartphone, tablette)
Cette 16e édition présente la codification officielle complète de la matière incluant les évolutions très nombreuses ces dernières années.
Elle est notamment à jour :
- de la loi du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et de ses décrets d'application
- du décret du 4 août 2023 qui tire les conséquences de la création d'un service à compétence nationale rattaché au directeur des sports et compétent pour les métiers de l'encadrement du ski, de l'alpinisme et de leurs activités assimilées
- et du décret du 22 décembre 2023 traitant de la création et de la modification de traitements de données à caractère personnel gérés par l'Agence française de lutte contre le dopage.
Un appendice thématique de textes codifiés et non codifiés forme un complément nécessaire à la compréhension de la matière. De nombreux textes (Charte olympique, Code de l'arbitrage international, Règlement de la chambre arbitrale du sport du CNOSF, etc.) dont le Code mondial antidopage et la convention nationale collective du sport le composent.
| EAN | 9782247231102 |
|---|---|
| Poids | 1306 |
| Date de parution | 23 mai 2024 |
| Public cible | Ministère et services déconcentrés, CNOSF, fédérations sportives, ligues professionnelles, clubs sportifs, organismes de formation, etc... |
| Marque de l'ouvrage | DALLOZ |
| Façonnage | RELIE |
| Nom de la collection | Codes Dalloz Professionnels |
| Thématiques | DROIT PRIVÉ, Association Tourisme, DROIT PUBLIC |
| Largeur | 128 |
| Hauteur | 193 |
| Nombre de pages | 1860 |
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Version Papier