1. L’évolution de la justice pénale vers l’Europe
Introduction : Quelle(s) justice(s) pénale(s) en Europe ? J.-B. Perrier, Professeur à Aix-Marseille Université
- Ordres juridiques, hiérarchie des normes et évolution de la justice pénale, Doctorants représentant les doctoriales, sous la direction du Professeur Evan Raschel
Atelier 1 : L’entraide pénale en Europe
Intervenants : Th. Herran (Université de Bordeaux), A. Gogorza (Université de Toulouse), L. Griffon, Tribunal judiciaire de Nantes, Président de l’ANED
Atelier 2 : L’exécution des peines en Europe
Intervenants : G. Taupiac (Université de Pau et des Pays de l’Adour), M. Giacopelli (Aix-Marseille Université), Ph. Jaegle, Chef du Bureau de l’entraide pénale internationale, Ministère de la Justice
2. L’encadrement de la justice pénale par l’Europe
- L’encadrement par les droits fondamentaux : J. Leblois-Happe, Professeur à l’Université de Strasbourg et M. Guyomar, Juge à la Cour européenne des droits de l’homme
- L’encadrement au-delà des droits fondamentaux : S. Fucini, Maître de conférences à Aix-Marseille Université et V. Redding, Ancienne Vice-Présidente de la Commission européenne
Atelier 1 : L’argument européen devant les juridictions nationales
Intervenants : J. Lelieur (Université de Strasbourg), P. Le Monnier de Gouville (Université Paris 2), F. Saint-Pierre (Avocat au Barreau de Lyon), Ch. Soulard (Président de la chambre criminelle de la Cour de cassation)
Atelier 2 : L’argument national devant les juridictions européennes
Intervenants : A. Botton (Université de Toulouse), N. Hervieu (Paris), V. Michel (Université d’Aix-Marseille), B. Rebstock (Barreau d’Aix-en-Provence)
3. Les défis de la justice pénale en Europe
- Le défi de la criminalité organisée : R. Parizot, Professeur à l’Université Paris-Nanterre et V. Mongillo, Professeur, UnitelmaSapienza
- Le défi du terrorisme, O. Cahn, Professeur à l’Université de Tours
Atelier 1 : Le défi migratoire
Intervenants : L. Richefeu (Université de Cergy), J. Bataille (Barreau de Marseille), E. Gallardo (Université d’Aix-Marseille), L. Aragnouet-Brugnano (Direction Centrale de la Police aux frontières)
Atelier 2 : Les défis financiers
Intervenants : N. Catelan (Université d’Aix-Marseille), F. Baab (Procureur européen), H. Matsopoulou (Université de Paris Saclay), F. Stasiak (Université de Lorraine)
4. L’avenir de la justice pénale de l’Europe
- Les nouveaux champs, E. Gindre, Maître de conférences à l’Université de Polynésie
- Les nouveaux acteurs, P. Beauvais, Professeur à l’Université Paris 1
- Les nouvelles exigences, J. Tricot, Maitresse de conférences à l’Université de Nanterre
Conclusion : Quelle justice pénale pour l’Europe ? S. Cimamonti, Professeur à Aix-Marseille Université