Réflexions liminaires, B. Bévière-Boyer; D. Dibie ; A. Marais
I - Identité, sexe et genre
Présentation, A. Marais
Le changement de sexe, S. Paricard, professeure à l’Institut national universitaire d’Albi, Institut de droit privé de l’Université Toulouse 1-Capitole
Que fait ici le droit ?, F. Vialla, professeur des Universités, directeur du Centre européen d’études et de recherche Droit & Santé, Université de Montpellier
Naître avec un développement sexuel différent (DSD), C. Bouvattier, endocrinologie pédiatrique, hôpital Bicêtre, Le Kremlin-Bicêtre, Faculté de médecine Paris Saclay, Centre de référence des variations rares du développement génital
II - Génétique et droit
Présentation, D. Dibie
« Connais-toi toi-même » !, F. Bellivier, professeur de droit privé, Université Paris Nanterre ; C. Noiville, directrice de recherche au CNRS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Génétique et preuve pénale, F. Desportes, avocat général à la chambre criminelle de la Cour de cassation
III - Neurosciences : outils de détection et de manipulation
Présentation, A. Marais
Neurosciences et sujet de droit : quel avenir pour l’autonomie de la personne ?, X. Bioy, professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole, Institut Maurice Hauriou, codirecteur du Master « Éthique », codirecteur du Master « Droit des libertés »
Les neurosciences en droit pénal, P. Mistretta, professeur de droit privé et sciences criminelles, directeur du Centre de droit pénal, Université Jean Moulin – Lyon 3
IV - Numérique et Santé
Présentation, B. Bévière-Boyer, maître de conférences-HDR en droit privé à l’Université Paris 8
L’intelligence artificielle au service de la santé : panorama d’un défi pour les années à venir, C. Villani, député de l’Essonne et mathématicien
Une méthode d’évaluation éthique des bénéfices et des risques de l’intelligence artificielle en médecine clinique, J. Colloc, professeur d’informatique Université Le Havre Normandie, docteur en médecine, qualifié en médecine légale
De quelques problématiques juridiques relatives à l’utilisation de l’intelligence artificielle dans le domaine de la santé, L. Morlet-Haïdara, maître de conférences HDR à l’Université de Paris, co-directrice de l’Institut Droit et Santé
Le principe de la garantie humaine, protection indispensable en santé numérique, B. Bévière-Boyer
V - La fin de vie
Présentation, D. Dibie
La fin de vie en questions, A. Cheynet de Beaupré, professeur à l’Université d’Orléans
Enjeux autour des choix sémantiques du droit de la fin de vie, B. Legros, maître de conférences HDR en droit à l’Université de Lille, membre du CRDP-EA
La loi et la fin de vie, C. Joussellin, médecin et philosophe, chef de service de soins palliatifs, CHU Bichat-Claude Bernard, Paris
VI - La révision des lois de bioéthique
Présentation, B. Bévière-Boyer
Renouveler les lois de bioéthique, J-L Touraine, député du Rhône, rapporteur de la mission d’information parlementaire sur la révision de la loi relative à la bioéthique, corapporteur du projet de loi relatif à la bioéthique
La problématique du numérique quasi absente dans le projet de loi relatif à la bioéthique, B. Bévière-Boyer
