Les grandes décisions du droit du sport

Classées par juridictions et commentées par une équipe de 14 spécialistes reconnus, cette sélection de 83 grandes décisions offre, de manière à la fois chronologique, thématique et pédagogique, une vue d’ensemble du droit du sport par le prisme des procès qui ont contribué à sa naissance et ses évolutions. 

Discipline hybride, mêlant droit public et droit privé, droit commun et droit spécial, droit étatique et droit sportif, droit national et droit a-national, le droit du sport mobilise des juridictions d’horizons divers.  

Marquée du sceau du pluralisme juridique, la matière est constituée de normes issues aussi bien des droits nationaux et des traités internationaux, que de normes relevant des ordres sportifs nationaux et transnationaux. Il incombe aux juges la tâche d’articuler entre elles ces normes d’origines diverses. 

Les décisions sélectionnées abordent des questions variées telles que : la liberté de circulation des sportifs, la lutte contre le dopage, les débordements des supporters, les athlètes intersexes, la neutralité politique ou religieuse du sport, les sanctions disciplinaires sportives, le pouvoir réglementaire des fédérations sportives, les contrats de travail des sportifs, l’usage des marques et signes olympiques, les responsabilités civile et pénale en matière sportive, les transferts de joueurs, la nationalité sportive ou bien encore la tierce-propriété des joueurs.