Avant-propos. Invitation au voyage, Y. Struillou, directeur général du Travail
Introduction. Un nouveau droit du travail ? F. Géa, professeur à l’Université de Lorraine
PREMIÈRE PARTIE. Négocier
Un renouveau de la négociation collective ? F. Géa
La négociation collective sans délégué syndical, P. Adam, professeur à l’Université de Lorraine
Les accords de performance collective. Histoires d’une genèse, E. Peskine, maître de conférences HDR à l’Université Paris Nanterre (IRERP)
Table ronde 1. Quelle appropriation par les acteurs ? F. Géa ; J. Barthélemy, avocat-conseil en droit social ; P. Sold, directeur régional adjoint de la Direccte Grand Est ; C. Castro-Carrère, représentante du MEDEF ; D. Toussaint, représentant la CFDT ; A. Vibrac, représentant la CPME ; F. Angei, représentant la CGT ; P. Henry, représentant l’U2P ; G. Lecuelle, représentant la CFE-CGC ; L. Bernard, représentant CGT-Force Ouvrière
DEUXIÈME PARTIE. Fusionner
La mise en place du comité social et économique ou l’art de l’évitement, D. Boulmier, maître de conférences à l’Université de Lorraine
Dissonance. La mise en place du CSE : l’art de l’équilibre ! S. Béal, avocat associé, directeur du département Droit social de Fidal
La composition et le fonctionnement du comité social et économique ou comment transformer une addition en soustraction ? Y. Leroy, professeur à l’Université de Haute-Alsace
Dissonance. Le CSE : l’enjeu de la qualité face à la logique comptable ! S. Béal
Les configurations du comité social et économique, F. Géa, A. Rouyer, doctorante contractuelle à l’Université de Lorraine
Les attributions du comité social et économique, G. Loiseau, professeur à l’École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1)
Les expertises du comité social et économique, P. Morvan, professeur à l’Université Panthéon-Assas
Table ronde 2. Le conseil d’entreprise. Vers une codétermination à la française ? F. Géa, professeur à l’Université de Lorraine ; P. Quinqueton, conseiller d’État ; S. Béal, avocat associé, directeur du département Droit social du cabinet Fidal ; S. Vernac, maître de conférences à l’Université Jules-Verne de Picardie, aujourd’hui professeur à l’Université de Saint-Étienne ; B. Palli, maître de conférences à l’Université de Lorraine
TROISIÈME PARTIE. Sécuriser
Cantonner le rôle et les pouvoirs du juge judiciaire, D. Baugard, professeur à l’Université Paris 8
Cantonner le rôle et les pouvoirs du juge judiciaire ? Éléments de discussion, A. David, conseiller référendaire à la chambre sociale de la Cour de cassation
Sécuriser le contentieux sur les licenciements, A. Fabre, professeur à l’Université Paris Nanterre
Éléments de discussion. Sécuriser le contentieux sur les licenciements ? A. David, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
Le droit du licenciement économique : quels aménagements ? G. Couturier, professeur émérite de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
L’éclairage des sciences de gestion sur la réforme du droit du licenciement économique, A. Stévenot, professeur en sciences de gestion à l’Université de Lorraine
Table ronde 3. La rupture conventionnelle collective en débat, F. Géa ; B. Espinassous, adjoint à la cheffe de la mission Fonds national de l’emploi, DGEFP, ministère du Travail ; Y. Tarasewicz, avocate associée, cabinet Proskauer ; A. Fabre, professeur à l’Université d’Artois, aujourd’hui professeur à l’Université Paris Nanterre ; S. Béal ; G. Couturier, professeur émérite de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
La négociation des accords portant rupture conventionnelle collective, E. Filipetto, docteur en droit, chercheur postdoctoral à l’Institut François-Gény (EA 7301), Université de Lorraine
QUATRIÈME PARTIE. Adapter
Un droit du travail adapté aux PME/TPE ? B. Bossu, professeur à l’Université de Lille (LEREDS-CRDP)
Adapter l’emploi et l’organisation du travail ? M. Kocher, maître de conférences à l’Université de Lorraine ; R. Marié maître de conférences HDR à l’Université de Lorraine
Adapter le droit de la santé au travail : quels changements pour quels résultats ? A. Gardin, professeur à l’Université de Lorraine ; L. Isidro, maître de conférences à l’Université de Lorraine
CINQUIÈME PARTIE. Évaluer
Table ronde 4. Évaluer la réforme : quels objectifs ? Quelles méthodes ? F. Géa ; T. Sachs, maître de conférences à l’Université Paris Nanterre (IRERP) ; P. Laroche, professeur en sciences de gestion à l’Université de Lorraine ; S. Ferey, professeur d’économie à l’Université de Lorraine
